Conditions générales d’utilisation


L’école primaire Jean Guillou de Cabourg vous souhaite la bienvenue sur son site internet.

Afin de vous fournir la meilleure expérience de navigation, l’école primaire Jean Guillou a rédigé les présentes Conditions Générales d’Utilisation (“CGU”) qui vous informent sur le contenu et l’utilisation de ce site. 

La navigation sur le site ecolepubliquecabourg.fr – ou sur une partie du site – équivaut à l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation. Dans le cas où vous seriez en désaccord avec ces dernières, nous vous recommandons de cesser immédiatement votre navigation.

Nous vous invitons à consulter la Politique de Confidentialité et la Politique de Cookies qui complètent ces “CGU”. 

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site internet

Ecole primaire publique Jean Guillou

Responsables de publication :
Scolaire : Madame DURAND, directrice
Périscolaire : Mairie de Cabourg

Hébergeur du site

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Concepteur du site

Agence digitale Powerd

PRÉSENTATION DU SITE

Le site de l’école primaire Jean Guillou vous informe sur l’actualité de l’école, les projets menées par l’équipe pédagogique et les élèves, les démarches administratives, la vie scolaire ou encore les activités périscolaires.

RESPONSABILITÉ

En tant qu’utilisateur vous reconnaissez les risques inhérents à la navigation sur Internet, telle que la contamination de votre équipement informatique par d’éventuels virus circulant sur internet. Vous reconnaissez également que l’école primaire Jean Guillou et l’Education Nationale ne peuvent, en aucun cas, être tenus responsables des pertes, dysfonctionnements ou de tout autre dommage que pourraient subir vos équipements informatiques, logiciels, équipement réseaux etc. 

L’école primaire Jean Guillou s’efforce de vérifier et d’actualiser, le plus régulièrement possible, les informations contenues sur son site internet. L’école primaire Jean Guillou ne peut toutefois pas garantir, ni l’exhaustivité, ni l’exactitude de ces informations ou l’absence de leur autorisation par des tiers. L’école primaire Jean Guillou ne saurait, en conséquence, être tenue responsable de quelque dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, causé par l’utilisation d’une information contenue sur le site internet. 

Le site internet est également susceptible de contenir des liens hypertextes conduisant vers d’autres sites internet. L’école primaire Jean Guillou ne contrôle, une fois encore, ni l’exactitude, ni la sûreté de ces sites tiers, et ne saurait, être tenue responsable de tout dommage résultant de l’utilisation de ces sites tiers. 

L’école primaire Jean Guillou vous invite à lui notifier toute potentielle erreur ou imprécision par le biais d’un email à l’adresse suivante : ce.0140768J@ac-caen.fr. 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du site sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. Les logos, textes, compilations de données, éléments graphiques, images, photographies, vidéos, sons, musiques figurant sur le site internet, ainsi que sa structure et sa présentation sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou imitation, totale ou partielle d’un de ces éléments, autre que dans le cadre de la licence d’utilisation décrite ci-dessous ou sans l’autorisation préalable de l’école primaire Jean Guillou constitue une violation de la législation relative à la propriété intellectuelle et est constitutif d’une contrefaçon ou une extraction frauduleuse de données, et vous expose, par conséquent, à des poursuites tant civiles que pénales. 

Liens hypertextes

L’école primaire Jean Guillou se réserve le droit de demander la suppression de tout lien renvoyant vers le site internet qui porterait préjudice à ce dernier. Le site ecolepubliquecabourg.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. L’école primaire Jean Guillou n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité. 

DONNÉES PERSONNELLES ET DONNÉES DE NAVIGATION

L’école primaire Jean Guillou de Cabourg collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du site internet conformément à la législation en vigueur et sa politique de confidentialité. Le site utilise également des cookies : leur utilisation et les moyens de les configurer sont détaillés dans la politique de cookies. 

DIVERS & CONTACT

L’école primaire Jean Guillou se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. Les “CGU” sont régies par le droit français. Tout litige né de l’application ou de l’interprétation des CGU relève de la compétence des juridictions françaises.

Pour toute demande ou information complémentaire concernant les conditions générales d’utilisation, vous pouvez contacter l’école primaire Jean Guillou à cette adresse.